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Horaire de travail Heures supplémentaires Bien des travailleurs et travailleuses du Canada ne savent pas ce que c'est que d'avoir une semaine de 40 heures. En 2000 :
- Un travailleur ou une travailleuse sur cinq travaillant à plein temps effectuait couramment plus de 40 heures de travail par semaine.
- Un travailleur ou une travailleuse sur dix effectuait 50 heures ou plus par semaine.
C'est beaucoup de temps passé au travail. Que vous passiez 20, 30, 40 ou 50 heures au travail chaque semaine, il importe que vous connaissiez les droits que la loi vous donne. Qu'est-ce qu'une semaine normale de travail? Y a-t-il une limite au nombre d'heures qu'on peut vous demander d'effectuer? Quand commencez-vous à avoir droit à la rémunération des heures supplémentaires? Comment celle-ci est-elle calculée? Et quelles sont les prescriptions pour les pauses repas et les jours de repos?
Les réponses varient. Par exemple, si vous travaillez en Colombie Britannique, au Manitoba, à Terre-Neuve et au Labrador, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut, au Québec, en Saskatchewan ou au Yukon ou que vous êtes assujetti à la législation fédérale sur l'emploi, votre semaine normale de travail est de 40 heures. Cependant, au Nouveau-Brunswick, il n'y a pas de semaine normale de travail ni de limite au nombre d'heures de travail qu'on peut exiger de vous. Les autres provinces se situent entre ces deux extrêmes.
Les travailleurs et les travailleuses sont-ils tous assujettis aux règles? Non. Il y a souvent de longues listes de groupes partiellement ou entièrement exclus de l'application des règles, et des dispositions spéciales s'appliquent à certains emplois. Les personnes travaillant à temps partiel sont assujetties aux règles, sauf dans quelques cas.
Pour en savoir plus au sujet des heures de travail et des heures supplémentaires, cliquez sur l'onglet correspondant à votre ressort. Pour déterminer si votre emploi relève de la législation provinciale, territoriale ou fédérale, consultez la section intitulée Quelle législation s'applique à moi?
Si vous faites partie d'un syndicat, vérifiez votre convention collective. Elle prévoit probablement une protection supérieure aux droits minimaux que la loi vous assure. Par exemple, il est plutôt courant que nos conventions collectives comprennent une disposition prévoyant une semaine de travail de 40 heures ou moins. Et 24 p. 100 des personnes syndiquées jouissent d'une clause de convention collective qui limite le nombre d'heures supplémentaires qu'elles peuvent être tenues d'effectuer. |
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